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Liste des documentations P.L.U
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Liste des documentations P.L.U
DOCUMENTS CONSTITUTIFS DU PLAN LOCAL D'URBANISME - DÉTAIL
0 - Note de présentation non-technique
Bilan de la concertation
1
Annonce légale : avis de révision du PLU 7/9/16
1. Rapport de présentation
2
Annonce légale : avis d’arrêt du PLU 07/03/2018
1.1 - Diagnostic
3
Annonce légale : avis d’enquête publique Écho Républicain 27/9/18
1.2 - Dispositions du PLU
4
Annonce légale : avis d’enquête publique Paris normandie 29/9/18
1.3 - Évaluation environnementale
5
Annonce légale : avis d’enquête publique Horizons 28 5/10/18
6
Arrêté municipal lancement enquête publique
2. Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)
7
Avis de l’agglo de Dreux
8
Avis de la Chambre d’Agriculture
3. Règlement
9
Avis de la Chambre de Commerce et d’Industrie
3.1 - Écrit
10
Avis de la Commission Départementale de la Préservation
3.2 - Graphique 2000
des Espaces Naturels, Agricoles et Forestiers,
3.3 - Graphique 5000
11
Avis du Conseil Départemental d’Eure-et-Loir
12
Avis d’enquête publique
4. Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)
13
Avis de la Mission Régionale d’Autorité Environnementale
14
Avis de la Préfecture d’Eure-et-Loir
5. Annexes – Notice explicative
15
Compte rendu réunion atelier de concertation n°1 22/6/16
5.1 - Annexe plan des contraintes
16
Compte rendu réunion atelier de concertation n°2 29/6/16
5.2 - Annexe plan des servitudes d’utilité publique
17
Compte rendu réunion publique présentation du diagnostic 27/09/16
5.3 - Annexe plan des réseaux d’eau potable
18
Compte rendu réunion publique présentation du PADD 22/2/2017
5.4 - Plan des réseaux d'assainissement
19
Délibération conseil municipal lancement révision du PLU 23/6/2016
5.5 - Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles (PPR)
20
Délibération conseil municipal diagnostic et engagement du PADD 22/9/2016
5.6 - Règlement assainissement collectif agglo de Dreux
21
Délibération conseil municipal délibération du PADD 22/6/2017
5.7 - Règlement assainissement non collectif agglo de Dreux
22
Délibération conseil municipal arrêt du PLU 8/2/2018
5.8 - Règlement de collecte des déchets agglo de Dreux
23
Newsletter avis d’enquête publique 27/9/2018
5.9 - Éléments de « porter à connaissance »
Procès-verbal des observations du commissaire enquêteur
5.10 - Plan des contraintes
1
Rapport du commissaire enquêteur
5.11 - Plan des servitudes
2
Conclusions du commissaire enquêteur